Thomas BURELLI, professeur adjoint en droit à la Faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa, interviendra sur le thème "La biopiraterie dans l’outre-mer français : comment s’en sortir ?" le jeudi 29 novembre à 18h15 en amphi A3
Présentation de la conférence
Les peuples autochtones ont de tout temps été des informateurs privilégiés pour les explorateurs et les scientifiques. Encore aujourd’hui les savoirs traditionnels et les ressources détenus par les peuples autochtones font l’objet d’attentions de la part des chercheurs. C’est le cas par exemple dans l’outre-mer français, notamment en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française ou encore en Guyane. Dans ces territoires, de nombreux projets de collecte, d’étude et de valorisation des savoirs traditionnels ont été menés depuis les années 1990. Parmi ces projets, plusieurs cas de biopiraterie (appropriation abusive de ressources de la biodiversité et de savoirs traditionnels) ont été mis en évidence ces dernières et ce en dépit des nombreuses évolutions du droit international et de l’éthique dans le domaine de la recherche impliquant les peuples autochtones.
Dans le cadre de cette présentation, nous proposons d’exposer certains de ces cas de biopiraterie ainsi que leurs caractéristiques. Nous présenterons également les arguments mobilisés par certains chercheurs français afin de justifier ces pratiques de biopiraterie.
Enfin, nous exposerons les outils et stratégies disponibles afin de prévenir et de combattre les pratiques de biopiraterie au quotidien.
Biographie du conférencier
Thomas BURELLI est professeur adjoint en droit au sein de la Faculté de droit civil de l’Université d’Ottawa. Ses domaines d’expertise sont le droit de l’environnement, la propriété intellectuelle, le droit des peuples autochtones, et l’éthique.
Ses recherches portent sur la décolonisation des rapports entre les scientifiques et les communautés autochtones. Il étudie notamment les instruments (codes éthiques, lignes directrices, formulaires de consentement, contrats, etc.) que développent ces acteurs pour organiser leurs relations en vue de l’accès aux savoirs traditionnels.
Références bibliographiques
- BURELLI T. et al., « Qui a peur des savoirs autochtones ? », 26 mars 2018, Le devoir en ligne : https://www.ledevoir.com/opinion/idees/523644/qui-a-peur-des-savoirs-aut...
- BURELLI T. et VARISON L. (2018) « Débat : La biopiraterie ou le vol des savoirs ancestraux », The conversation, en ligne : https://theconversation.com/debat-la-biopiraterie-ou-le-vol-des-savoirs-...
- BURELLI T. et AUBERTIN C. (2017) « Pourquoi la recherche publique est-elle parfois accusée de « biopiraterie » ? », Inf’OGM, en ligne : https://www.infogm.org/6135-pourquoi-recherche-publique-accusee-biopirat...
- BURELLI T., (2017) « Chercheurs et communautés : vers une recherche équitable », Inf’OGM, en ligne : https://www.infogm.org/6155-chercheurs-et-communautes-vers-recherche-equ...
- BURELLI T., (2016) « Des signes encourageants dans la lutte contre la biopiraterie », [version longue], Fondation France Libertés, 22 juillet 2016, en ligne : http://www.france-libertes.org/IMG/pdf/burelli-des_signes_encourageants_...
- BURELLI T. et ROUBY T., (2016) « Entretien : biopiraterie et préservation des savoirs traditionnels » Revue Palabre n. 24, p 34-35. En ligne : https://issuu.com/awa-com/docs/palabre_n__24?e=6279808/35220254
- BURELLI T., (2015) « Les codes éthiques et les contrats comme moyens d’organisation des échanges entre la communauté scientifique et les communautés autochtones », Site web du Projet Legitimus financé par le Conseil de Recherche en Sciences Humaines du Canada, en ligne : http://www.legitimus.ca/blog?id=1247
- BURELLI T., (2016) « L’épineux enjeu de la mise en œuvre du protocole de Nagoya : la responsabilité et la capacité des utilisateurs et des fournisseurs », Revue Liaison Énergie-Francophonie (LEF) : p. 53-60.
- BURELLI T., BAMBRIDGE T., (2015) « L’encadrement des recherches scientifiques impliquant les communautés autochtones en France », Journal International de Bioéthique 26(4) : 73-96.
- BURELLI T., (2015) « La régulation de la circulation des savoirs traditionnels en France et au Canada : entre immobilisme étatique et dynamisme infra-étatique », Elohi, Peuples indigènes et environnement, n° 5-6, p. 151-170.
- BURELLI T., (2014) « Une « aventure scientifique passionnante » d’ethnopharmacologie remise en cause par l’OEB », Propriété industrielle, 16-18 (3 pages).
- BURELLI T., (2014) « La bioprospection dans l’outre-mer français : Opportunités et limites des dispositifs de régulation émergents dans l’outre-mer français », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 1747-1787 (40 pages).
- BURELLI T., (2013) « Collaboration entre scientifiques et communautés autochtones et locales : Le patrimoine culturel immatériel autochtone face aux logiques de développement et de valorisation de l’innovation », Innovation et Droit, L.G.D.J., p. 135-154. (20 pages).
- BURELLI T., LAFARGUE R., (2017) « Le patrimoine ethno-environnemental : nouveau paradigme pour la définition des droits intellectuels autochtones » dans NICOLAS G. (dir.), Le droit de la santé en Nouvelle-Calédonie : de la médecine traditionnelle à la bioéthique, p. 87-117.
- BURELLI, T., (2012) « Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie - Pertinence et potentialités du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone », in FABERON J.-Y. et MENNESSON T. (dir.), Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie - Identités et rééquilibrages, PUAM, 115-129.
Infos pratiques
- Jeudi 29 novembre 2018 à 18h15 en Amphi A3 de l'UPF - Campus d'Outumaoro.
- D’une durée d’une heure à une heure et demie, les conférences "Savoirs pour tous" sont suivies d’un débat avec l’auditoire.
- Entrée libre sous réserve des places disponibles.
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